DISPOSITIF DE DETECTION DE CIBLES

Brevet européen · EP1055134 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1055134
Numéro de demande
EP99910176
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 1999
Publié
29 nov. 2000
Délivré
14 sept. 2005
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 17/02 (2006.01)
Priorité
NL 1008276 11.02.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/000661 02.02.1999
Publication PCT
WO1999/041622 19.08.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 15 sept. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Thales Nederland B.V.

THALES NEDERLAND B.V.

Zuidelijke Havenweg 40 P.O. Box 42, 7550 GD Hengelo, NL

Inventeur

ROTGANS, Petrus, Johannes

NL-7558 HM Hengelo, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.