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Brevet européen · EP1055580 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1055580
Numéro de demande
EP00304481
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2000
Publié
29 nov. 2000
Délivré
28 déc. 2005
Radié
28 déc. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B61G 5/04 (2006.01)
B61G 7/08 (2006.01)
Priorité
GB 9912340 27.05.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

  2. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Titulaire

William Cook Cast Products Limited

Stanhope, Bishop Auckland, County Durham DL13 2YR, GB

Inventeur

Hagger, Paul

Carbridge, Northumberland NE45 5LW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.