Schiffchenstickmaschine mit einer Treiberbalkeneinheit

Brevet européen · EP1055761 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1055761
Numéro de demande
EP99810469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 1999
Publié
29 nov. 2000
Délivré
16 janv. 2002
Radié
27 mai 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D05C 11/18 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 634, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 09.02.2023

  2. 3 juin 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.06.2019

  3. 31 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

  4. 31 janv. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 634, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

Parties

Titulaire

LÄSSER AG, Stickmaschinen - Embroidery Machines

Franz Lässer AG

Hohenemserstrasse 17, CH-9444 Diepoldsau

Mandataire

Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG

Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, LI

Inventeur

Lässer, Franz

9444 Diepoldsau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.