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Brevet européen · EP1055828 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1055828
Numéro de demande
EP00304091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2000
Publié
29 nov. 2000
Délivré
18 août 2004
Radié
14 mai 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16B 23/00 (2006.01)
Priorité
US 317415 24.05.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.05.2020

  2. 31 juil. 2007

    Transféré

    Titulaire
    TEXTRON INC., 40 Westminster Street, Providence, Rhode Island 02903, Etats-Unis d'Amérique → Acument Intellectual Properties, LLC, 840 West Long Lake Road, Troy, Michigan 48098, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

  3. 15 nov. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19,, Postfach 372, 8029 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  4. 31 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Goss, David C.

Rockford, Illinois 61103, US

Crissinger, Terry A.

Rochester, Indiana 46975, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.