LIEGEBETT
Brevet européen · EP1056371 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1056371
- Numéro de demande
- EP99911669
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 1999
- Publié
- 6 déc. 2000
- Délivré
- 6 août 2003
- Radié
- 28 févr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 23/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 19807741 24.02.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/000991 16.02.1999
- Publication PCT
- WO1999/043239 02.09.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
- 13 avr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 29 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, G. Petschner, Wannenstrasse 16, 8800 Thalwil
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003
- 15 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
Parties
Inventeur
ELZENBECK, Manfred
D-71711 Steinheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.