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Brevet européen · EP1056977 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1056977
Numéro de demande
EP99907997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 1999
Publié
6 déc. 2000
Délivré
17 nov. 2004
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 6/04 (2006.01)
Priorité
SE 9800537 20.02.1998
Demande PCT
PCT/SE1999/000218 18.02.1999
Publication PCT
WO1999/042764 26.08.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 28 févr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

  3. 30 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

Parties

Titulaire

KB Biotopen

Ekonomivägen 4, 436 38 Askim, SE

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

LÖFQVIST, Gunnar

S-429 42 Särö, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.