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Brevet européen · EP1056988 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1056988
- Numéro de demande
- EP99909552
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 1999
- Publié
- 6 déc. 2000
- Délivré
- 14 avr. 2004
- Radié
- 14 avr. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G01C 21/20 (2006.01)
- Priorité
- US 37772 10.03.1998
- Demande PCT
- PCT/US1999/003870 23.02.1999
- Publication PCT
- WO1999/046563 16.09.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
- 15 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
Parties
Inventeur
MILLINGTON, Jeffrey, Alan
Rochester Hills, MI 48309, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.