BRIDE MIT SPANNVERSCHLUSS
Brevet européen · EP1057053 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1057053
- Numéro de demande
- EP98936058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 1998
- Publié
- 6 déc. 2000
- Délivré
- 14 nov. 2001
- Radié
- 31 août 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 6/00 (2006.01)F16L 55/165 (2006.01)H02G 1/08 (2006.01)G02B 6/44 (2006.01)
- Priorité
- EP 98102682 17.02.1998
- Demande PCT
- PCT/CH1998/000331 07.08.1998
- Publication PCT
- WO1999/042865 26.08.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 30 nov. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
- 15 nov. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
Parties
Titulaire
KA-TE System AG
Leimbachstrasse 38, CH-8041 Zürich
93047 Regensburg, DE
93047 Regensburg, DE
Inventeur
D-93047 Regensburg, DE
D-93047 Regensburg, DE
CH-3172 Niederwangen
CH-3172 Niederwangen
CH-8617 Mönchaltorf
CH-8041 Zürich
CH-8041 Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.