OSCILLATEUR COMPENSE EN TEMPERATURE

Brevet européen · EP1057264 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1057264
Numéro de demande
EP99900428
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 1999
Publié
6 déc. 2000
Délivré
5 juin 2002
Radié
31 janv. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03L 1/02 (2006.01)
H03K 3/011 (2006.01)
H03K 3/0231 (2006.01)
Priorité
WO PCT/CH98/00024 23.01.1998
Demande PCT
PCT/CH1999/000028 21.01.1999
Publication PCT
WO1999/038260 29.07.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  2. 13 sept. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  3. 14 juin 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

Parties

Titulaire

EM Microelectronic-Marin SA

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

DIVOUX, Jean-No[l

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.