Siebbelag mit Stauleiste
Brevet européen · EP1057544 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1057544
- Numéro de demande
- EP99122991
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 1999
- Publié
- 6 déc. 2000
- Délivré
- 26 sept. 2007
- Radié
- 30 nov. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B07B 1/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 19925020 01.06.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 31 juil. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.07.2009
- 15 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 15 oct. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Inventeur
Lehmann, Wolfgang
76456 Kupppenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.