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Brevet européen · EP1057549 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1057549
Numéro de demande
EP00201790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2000
Publié
6 déc. 2000
Délivré
23 mars 2005
Radié
23 mars 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B21D 5/04 (2006.01)
Priorité
IT MI991245 03.06.1999
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005

  2. 31 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Venturini, Gianfranco

37044 Cologna Veneta (VR), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.