DERIVES DE SPIROPIPERIDINE
Brevet européen · EP1057827 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1057827
- Numéro de demande
- EP99901134
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 1999
- Publié
- 6 déc. 2000
- Délivré
- 10 sept. 2003
- Radié
- 31 janv. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 413/06 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)C07D 417/06 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)A61K 31/435 (2006.01)A61K 31/535 (2006.01)A61K 31/54 (2006.01)C07D 295/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 1111298 23.01.1998JP 13295998 15.05.1998
- Demande PCT
- PCT/JP1999/000226 22.01.1999
- Publication PCT
- WO1999/037642 29.07.1999
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 28 nov. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 15 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
Parties
Mandataire
Inventeur
Shinagawa-ku, Tokyo 140-8710, JP
Shinagawa-ku, Tokyo 140-8710, JP
Shinagawa-ku, Tokyo 140-8710, JP
Shinagawa-ku, Tokyo 140-8710, JP
Shinagawa-ku, Tokyo 140-8710, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.