DERIVES DE SPIROPIPERIDINE

Brevet européen · EP1057827 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1057827
Numéro de demande
EP99901134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 1999
Publié
6 déc. 2000
Délivré
10 sept. 2003
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 413/06 (2006.01)
C07D 413/14 (2006.01)
C07D 417/06 (2006.01)
C07D 417/14 (2006.01)
A61K 31/435 (2006.01)
A61K 31/535 (2006.01)
A61K 31/54 (2006.01)
C07D 295/10 (2006.01)
Priorité
JP 1111298 23.01.1998
JP 13295998 15.05.1998
Demande PCT
PCT/JP1999/000226 22.01.1999
Publication PCT
WO1999/037642 29.07.1999
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 28 nov. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  4. 15 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

Parties

Inventeur

NISHI, Takahide

Shinagawa-ku, Tokyo 140-8710, JP

YAMAGUCHI, Takeshi

Shinagawa-ku, Tokyo 140-8710, JP

IIO, Yukiko

Shinagawa-ku, Tokyo 140-8710, JP

TAKEMOTO, Toshiyasu

Shinagawa-ku, Tokyo 140-8710, JP

NAKAJIMA, Katsuyoshi

Shinagawa-ku, Tokyo 140-8710, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.