Wellschlauch mit einer Halterung
Brevet européen · EP1058039 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1058039
- Numéro de demande
- EP00103298
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2000
- Publié
- 6 déc. 2000
- Délivré
- 2 nov. 2005
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 3/00 (2006.01)H02G 3/06 (2006.01)D06F 39/08 (2006.01)A47L 9/24 (2006.01)F16L 43/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 29909715 U 04.06.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 1 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 01.03.2014
- 30 nov. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
- 15 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Bartholomä, Mario
79297 Winden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.