Circuit magnétique bobine
Brevet européen · EP1058278 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1058278
- Numéro de demande
- EP00810068
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2000
- Publié
- 6 déc. 2000
- Délivré
- 29 févr. 2012
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01F 41/08 (2006.01)H01F 41/02 (2006.01)H01F 17/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 105699 04.06.1999
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 1 mai 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 01.05.2012
- 29 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.02.2012
Parties
Inventeur
Cattaneo, Frédéric
74560 Monnetier Mornex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.