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Brevet européen · EP1058498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1058498
Numéro de demande
EP99963687
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1999
Publié
13 déc. 2000
Délivré
19 mars 2003
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 5/02 (2006.01)
Priorité
NL 1010898 24.12.1998
Demande PCT
PCT/NL1999/000791 21.12.1999
Publication PCT
WO2000/038505 06.07.2000
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 15 mai 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  3. 31 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Lely Enterprises AG

20 Bützenweg, 6300 ZUG

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

VAN DEN BERG, Karel

NL-2971 BR Bleskensgraaf, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.