HOLZVERBUNDSTOFFE
Brevet européen · EP1058607 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1058607
- Numéro de demande
- EP99903555
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 1999
- Publié
- 13 déc. 2000
- Délivré
- 12 juil. 2006
- Radié
- 12 juil. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B27K 3/22 (2006.01)C08L 97/02 (2006.01)C08K 3/38 (2006.01)C08L 101/00 (2006.01)
- Priorité
- US 30920 26.02.1998
- Demande PCT
- PCT/CA1999/000088 02.02.1999
- Publication PCT
- WO1999/043476 02.09.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
- 14 juil. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
Parties
Inventeur
FOOKES, David
Surrey, British Columbia V3S 8N4, CA
GNATOWWSKI, Marek, Jan
Coquitlam, British Columbia V3J 3A4, CA
PIKE, Robert, Leeson
Vancouver, British Columbia V6L 1R9, CA
TEMPLETON, Derek, Alexander
Alpharetta, GA 30022, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.