FERRIT ENTHALTENDE PERLGLANZPIGMENTE
Brevet européen · EP1058714 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1058714
- Numéro de demande
- EP98963056
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 1998
- Publié
- 13 déc. 2000
- Délivré
- 24 avr. 2002
- Radié
- 24 avr. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C09C 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 31925 27.02.1998
- Demande PCT
- PCT/US1998/026297 10.12.1998
- Publication PCT
- WO1999/043755 02.09.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
- 30 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
JONES, Steven, Alan
Budd Lake, NJ07828, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.