BEHÄLTERBESCHICHTUNGSTESTGERÄT

Brevet européen · EP1058838 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1058838
Numéro de demande
EP99903831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 1999
Publié
13 déc. 2000
Délivré
2 avr. 2003
Radié
2 avr. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01N 27/24 (2006.01)
G01B 7/00 (2006.01)
Priorité
GB 9803678 24.02.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/000366 03.02.1999
Publication PCT
WO1999/044047 02.09.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 15 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Crown Cork & Seal Technologies Corporation

11535 South Central Avenue, Alsip, IL 60803-2599, US

Inventeur

PHILLIPS, Roger

Abingdon, Oxfordshire OX14 5RE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.