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Brevet européen · EP1058879 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1058879
Numéro de demande
EP99905070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 1999
Publié
13 déc. 2000
Délivré
14 avr. 2004
Radié
14 avr. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06F 9/44 (2006.01)
G01N 15/14 (2006.01)
Priorité
GB 9803368 17.02.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/000488 17.02.1999
Publication PCT
WO1999/041662 19.08.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

  2. 15 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

Parties

Inventeur

SEWELL, Roger Fane

Cambridge CB3 9AW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.