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Brevet européen · EP1059194 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1059194
- Numéro de demande
- EP00304718
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2000
- Publié
- 13 déc. 2000
- Délivré
- 13 oct. 2004
- Radié
- 13 oct. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B60N 2/28 (2006.01)
- Priorité
- US 138457 P 10.06.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 15 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
Baloga, Thomas Charles
Fort Mill, South Carolina 29715, US
Burleigh, David William
Bognor Regis, West Sussex PO21 4XN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.