Kabelklemme
Brevet européen · EP1059477 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1059477
- Numéro de demande
- EP00110100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2000
- Publié
- 13 déc. 2000
- Délivré
- 19 juil. 2006
- Radié
- 31 mai 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 3/227 (2006.01)H02G 3/32 (2006.01)H01R 4/48 (2006.01)
- Priorité
- DE 19926332 09.06.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
- 15 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 15 août 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Nad, Ferenc
14197 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.