Direktschmelzofen

Brevet européen · EP1059501 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1059501
Numéro de demande
EP00112266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2000
Publié
13 déc. 2000
Délivré
27 avr. 2005
Radié
27 avr. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F27D 17/00 (2006.01)
F27B 3/10 (2006.01)
F27B 3/08 (2006.01)
Priorité
AU PQ083599 08.06.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

  2. 29 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Bates, Cecil Peter

Western Australia 6153, AU

Burke, Peter Damian

Western Australia 6150, AU

Dry, Rodney James

Western Australia 6015, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.