Composition dielectrique ayant une absorption de gaz amelioree

Brevet européen · EP1059643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1059643
Numéro de demande
EP00401546
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2000
Publié
13 déc. 2000
Délivré
9 juil. 2003
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 3/22 (2006.01)
C07C 15/16 (2006.01)
Priorité
FR 9907143 07.06.1999
FR 0001880 16.02.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 15 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Atofina

4/8 Cours Michelet, 92800 Puteaux, FR

Inventeur

Berger, Noelle

69130 Ecully, FR

Commandeur, Raymond

38220 Vizille, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.