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Brevet européen · EP1059980 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1059980
Numéro de demande
EP98908818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 1998
Publié
20 déc. 2000
Délivré
12 mai 2004
Radié
12 mai 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B01D 24/02 (2006.01)
B01D 39/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US1998/003982 02.03.1998
Publication PCT
WO1999/044712 10.09.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 14 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

Parties

Inventeur

PATRICK, Gilbert

Kings Mountain, NC 28086, US

PATIL, Arvind, S.

Davidson, NC 28036, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.