TRAY
Brevet européen · EP1059984 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1059984
- Numéro de demande
- EP98905196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 1998
- Publié
- 20 déc. 2000
- Délivré
- 5 juin 2002
- Radié
- 5 mars 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B01D 29/01 (2006.01)A61L 2/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH1998/000093 06.03.1998
- Publication PCT
- WO1999/044717 10.09.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mars 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.03.2018
- 15 mai 2013
Transféré
- Titulaire
- Oberdorfer, Harald, Säntisstrasse 10, 9607 Mosnang → OMB Handels AG, Hofackerstrasse 6, 9606 Bütschwil
Publié dans Swissreg le 15.05.2013
- 15 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PATWIL AG, Bronschhoferstrasse 31, Postfach 907, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 15.05.2013
- 14 juin 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 14 juin 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel, von Révy & Partner, Im Zedernpark, 9500 Wil SG
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.