MISCHDÜSE MIT RÜCKSCHLAGVENTILEN
Brevet européen · EP1060026 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1060026
- Numéro de demande
- EP99937892
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 1999
- Publié
- 20 déc. 2000
- Délivré
- 12 avr. 2006
- Radié
- 23 févr. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B05B 7/04 (2006.01)B01F 13/00 (2006.01)B29B 7/74 (2006.01)F16K 15/14 (2006.01)B05B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- US 45959 06.03.1998
- Demande PCT
- PCT/US1999/003948 24.02.1999
- Publication PCT
- WO1999/044749 10.09.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 25.02.2019
- 28 avr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
- 13 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
Parties
Mandataire
Inventeur
BROWN, Daniel, P.
Palos Park, IL 60464, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.