WASSERLÖSLICHE FOLIEN
Brevet européen · EP1060203 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1060203
- Numéro de demande
- EP99906323
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 1999
- Publié
- 20 déc. 2000
- Délivré
- 11 déc. 2002
- Radié
- 11 déc. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08G 18/08 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)
- Priorité
- GB 9804456 03.03.1998GB 9805250 12.03.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/000425 25.02.1999
- Publication PCT
- WO1999/045050 10.09.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003
- 13 déc. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
PADGET, John Christopher, 21 Fieldway
Cheshire WA6 6OR, GB
YEATES, Terence
Blackley Manchester M9 8ZS, GB
CHESHIRE, Phillip
Blackley Manchester M9 8ZS, GB
HINDE, David Charles, 28 Fender Way
Merseyside L61 9NR, GB
OVERBEEK, Gerardus Cornelis, Zeneca Resins B.V.
NL-5140 AC Waalwijk, NL
SMAK, Yvonne Wilhelmina, Zeneca Resins B.V.
NL-5140 AC Waalwijk, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.