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Brevet européen · EP1060535 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1060535
- Numéro de demande
- EP99905985
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 1999
- Publié
- 20 déc. 2000
- Délivré
- 2 mai 2002
- Radié
- 2 mai 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01M 8/10 (2006.01)H01M 8/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 19807876 25.02.1998US 191049 12.11.1998
- Demande PCT
- PCT/CA1999/000134 24.02.1999
- Publication PCT
- WO1999/044253 02.09.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
- 15 mai 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
Parties
Inventeur
MÜLLER, Jens
D-89134 Blaustein, DE
URBAN, Peter
D-89081 Ulm, DE
WEZEL, Regina
D-89075 Ulm, DE
COLBOW, Kevin, Michael
North Vancouver, British Columbia V7P1K3, CA
ZHANG, Juijun
Richmond, British Columbia V7A 1J2, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.