AKUSTISCHES ELEMENT

Brevet européen · EP1060637 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1060637
Numéro de demande
EP99919295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 1999
Publié
20 déc. 2000
Délivré
3 août 2005
Radié
3 août 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04R 7/10 (2006.01)
H04R 19/02 (2006.01)
Priorité
FI 980926 27.04.1998
Demande PCT
PCT/FI1999/000337 26.04.1999
Publication PCT
WO1999/056498 04.11.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 15 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

Parties

Inventeur

KIRJAVAINEN, Kari

FIN-332 30 Tampere, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.