Stapelbarer Stuhl

Brevet européen · EP1060695 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1060695
Numéro de demande
EP00112436
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2000
Publié
20 déc. 2000
Délivré
1 sept. 2004
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 7/44 (2006.01)
A47C 1/121 (2006.01)
Priorité
US 140041 P 18.06.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 30 sept. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

  4. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Center for design research and development N.V.

Castorweg 22-24, Curacao, Netherlands Antilles, AN

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

Ambasz, Emilio

1177 Buenos Aires, AR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.