Elément de fixation pour un implant modulaire
Brevet européen · EP1060716 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1060716
- Numéro de demande
- EP00201972
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2000
- Publié
- 20 déc. 2000
- Délivré
- 10 nov. 2004
- Radié
- 30 juin 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/36 (2006.01)
- Priorité
- US 334402 16.06.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 28 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.05.2011
- 15 févr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 15 nov. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Rozow, Stephen III
Milford, IN 46542, US
Renz, Richard L.
North Manchester, IN 46962, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.