Kunstfaserseil zum Antrieb durch eine Seilscheibe

Brevet européen · EP1061172 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1061172
Numéro de demande
EP00111777
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2000
Publié
20 déc. 2000
Délivré
19 mai 2004
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D07B 1/22 (2006.01)
D07B 1/16 (2006.01)
D07B 1/02 (2006.01)
Priorité
EP 99810512 11.06.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 28 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.