Rohrschelle

Brevet européen · EP1061303 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1061303
Numéro de demande
EP00250181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2000
Publié
20 déc. 2000
Délivré
10 mars 2004
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 5/02 (2006.01)
F16L 3/14 (2006.01)
F16L 55/033 (2006.01)
Priorité
DE 19926952 14.06.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 15 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Titulaire

WOCO Industrietechnik GmbH

Hanauer Landstrasse 16, 63628 Bad-Soden Salmünster, DE

Inventeur

Wolf, Franz Josef

63628 Bad Soden-Salmünster, DE

Möller, Ralf

36381 Schlüchtern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.