Composizione polimerica

Brevet européen · EP1062248 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1062248
Numéro de demande
EP99907726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 1999
Publié
27 déc. 2000
Délivré
21 juil. 2004
Radié
21 juil. 2004
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C08F 2/38 (2006.01)
C08F 220/12 (2006.01)
C09D 157/00 (2006.01)
Priorité
GB 9805141 12.03.1998
GB 9817728 15.08.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/000617 11.03.1999
Publication PCT
WO1999/046301 16.09.1999
Divisionnaire de
EP03023703
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 19 avr. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.04.2013

  3. 15 nov. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. Zardi & Co. SA, via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  4. 30 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

Parties

Inventeur

CHISHOLM, Michael, Stephen

Yarm, Cleveland TS15 8HT, GB

SLARK, Andrew, Trevithick

Northallerton, North Yorkshire DL7 8RX, GB

SHERRINGTON, David

Lenzie, Glasgow G66 4RA, GB

O'BRIEN, Niall

Newlands, Glasgow G43 2SJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.