Composizione polimerica
Brevet européen · EP1062248 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1062248
- Numéro de demande
- EP99907726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 1999
- Publié
- 27 déc. 2000
- Délivré
- 21 juil. 2004
- Radié
- 21 juil. 2004
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C08F 2/38 (2006.01)C08F 220/12 (2006.01)C09D 157/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9805141 12.03.1998GB 9817728 15.08.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/000617 11.03.1999
- Publication PCT
- WO1999/046301 16.09.1999
- Divisionnaire de
- EP03023703
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 19 avr. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2013
- 15 nov. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. Zardi & Co. SA, via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 30 juil. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
Parties
Inventeur
CHISHOLM, Michael, Stephen
Yarm, Cleveland TS15 8HT, GB
SLARK, Andrew, Trevithick
Northallerton, North Yorkshire DL7 8RX, GB
SHERRINGTON, David
Lenzie, Glasgow G66 4RA, GB
O'BRIEN, Niall
Newlands, Glasgow G43 2SJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.