TRENNGITTER
Brevet européen · EP1062391 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1062391
- Numéro de demande
- EP99934318
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 1999
- Publié
- 27 déc. 2000
- Délivré
- 2 janv. 2004
- Radié
- 2 janv. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E02B 5/08 (2006.01)
- Priorité
- SE 9800479 19.02.1998
- Demande PCT
- PCT/SE1999/000228 19.02.1999
- Publication PCT
- WO1999/042668 26.08.1999
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
- 15 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
Parties
Inventeur
MELLEGARD, Per
S-541 47 Skövde, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.