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Brevet européen · EP1062436 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1062436
Numéro de demande
EP99904591
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 1999
Publié
27 déc. 2000
Délivré
11 juin 2003
Radié
11 juin 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16H 3/08 (2006.01)
F16H 3/091 (2006.01)
F16H 3/093 (2006.01)
Priorité
US 44415 19.03.1998
Demande PCT
PCT/US1999/002508 04.02.1999
Publication PCT
WO1999/047832 23.09.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 13 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

Parties

Titulaire

New Venture Gear, Inc.

1650 Research Drive, Suite 350, Troy, Michigan 48083, US

Inventeur

FORSYTH, John, R.

Romeo, MI 48065, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.