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Brevet européen · EP1062962 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1062962
Numéro de demande
EP99961390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 1999
Publié
27 déc. 2000
Délivré
21 juin 2006
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
JP 467199 11.01.1999
Demande PCT
PCT/JP1999/007304 27.12.1999
Publication PCT
WO2000/041756 20.07.2000
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 15 août 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  3. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Hitachi, Ltd.

6-6, Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-8280, JP

DOTT LIMITED COMPANY

5-3, Fujimigaoka, Tsuzuki-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 224-0051, JP

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

OHKI, Hisatomo

Atsugi-shi, Kanagawa 243-8510, JP

ISHIZEKI, Kazunori

Atsugi-shi, Kanagawa 243-8510, JP

NAKAMURA, Shigemi

Atsugi-shi, Kanagawa 243-8510, JP

TANIZAWA, Yoshiyuki

Atsugi-shi, Kanagawa 243-8510, JP

YANAGAWA, Akira

Yokohama-shi, Kanagawa 224-0051, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.