Alpha, beta-ungesättigte Ketone

Brevet européen · EP1063229 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1063229
Numéro de demande
EP00105851
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2000
Publié
27 déc. 2000
Délivré
19 févr. 2003
Radié
19 mars 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07C 403/16 (2006.01)
C07C 49/21 (2006.01)
C07C 49/557 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
A61K 7/46 (2000.01)
Priorité
EP 99810461 27.05.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.03.2020

  2. 17 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal

    Publié dans Swissreg le 17.08.2019

  3. 30 juin 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → John Anthony McStea, Givaudan Schweiz AG, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

  4. 15 avr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  5. 28 févr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.