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Brevet européen · EP1063911 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1063911
Numéro de demande
EP99902364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 1999
Publié
3 janv. 2001
Délivré
16 avr. 2003
Radié
16 avr. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47J 31/32 (2006.01)
A47J 31/40 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US1999/001096 19.01.1999
Publication PCT
WO2000/042891 27.07.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

  2. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Inventeur

BEAULIEU, Roderick, H.

Cumberland, RI 02864, US

WUERTELE, James, W.

North Billerica, MA 01862, US

SWEENEY, Richard, P.

Winchester, MA 01890, US

SYLVAN, John, E.

Milton, MA 02186, US

FOCHT, Kenneth, A.

Needham, MA 02192, US

KWO, Jennie

Cambridge, MA 02139, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.