ECRAN THERMIQUE ET ACOUSTIQUE
Brevet européen · EP1064439 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1064439
- Numéro de demande
- EP99937959
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 1999
- Publié
- 3 janv. 2001
- Délivré
- 14 avr. 2004
- Radié
- 9 févr. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B32B 5/26 (2006.01)B32B 17/04 (2006.01)D04H 13/00 (2006.01)B60R 13/08 (2006.01)F16F 7/00 (2006.01)F16F 15/00 (2006.01)G10K 11/168 (2006.01)
- Priorité
- US 33852 03.03.1998
- Demande PCT
- PCT/US1999/002669 10.02.1999
- Publication PCT
- WO1999/045216 10.09.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 11.02.2019
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 30 juil. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
- 15 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
Parties
Inventeur
HIERS, John, J.
Elkin, NC 28621, US
BYRD, Timothy, L.
Boonville, NC 27011, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.