ECRAN THERMIQUE ET ACOUSTIQUE

Brevet européen · EP1064439 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1064439
Numéro de demande
EP99937959
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 1999
Publié
3 janv. 2001
Délivré
14 avr. 2004
Radié
9 févr. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B32B 5/26 (2006.01)
B32B 17/04 (2006.01)
D04H 13/00 (2006.01)
B60R 13/08 (2006.01)
F16F 7/00 (2006.01)
F16F 15/00 (2006.01)
G10K 11/168 (2006.01)
Priorité
US 33852 03.03.1998
Demande PCT
PCT/US1999/002669 10.02.1999
Publication PCT
WO1999/045216 10.09.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 11.02.2019

  2. 28 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 28.03.2015

  3. 30 juil. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

  4. 15 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

Parties

Inventeur

HIERS, John, J.

Elkin, NC 28621, US

BYRD, Timothy, L.

Boonville, NC 27011, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.