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Brevet européen · EP1064583 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1064583
- Numéro de demande
- EP99909114
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 1999
- Publié
- 3 janv. 2001
- Délivré
- 21 déc. 2005
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02F 1/1337 (2006.01)C09K 19/38 (2006.01)
- Priorité
- CH 9867898 20.03.1998
- Demande PCT
- PCT/IB1999/000479 22.03.1999
- Publication PCT
- WO1999/049360 30.09.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 15 août 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rolic Technologies Ltd., Gewerbestrasse 18, 4123 Allschwil
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 31 janv. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006
- 30 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
Parties
Inventeur
SCHADT, Martin
CH-4411 Seltisberg
SEIBERLE, Hubert
D-79576 Weil am Rhein, DE
MULLER, Olivier
F-68540 Bollwiller, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.