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Brevet européen · EP1064583 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1064583
Numéro de demande
EP99909114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 1999
Publié
3 janv. 2001
Délivré
21 déc. 2005
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02F 1/1337 (2006.01)
C09K 19/38 (2006.01)
Priorité
CH 9867898 20.03.1998
Demande PCT
PCT/IB1999/000479 22.03.1999
Publication PCT
WO1999/049360 30.09.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 15 août 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rolic Technologies Ltd., Gewerbestrasse 18, 4123 Allschwil

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  3. 31 janv. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

  4. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Inventeur

SCHADT, Martin

CH-4411 Seltisberg

SEIBERLE, Hubert

D-79576 Weil am Rhein, DE

MULLER, Olivier

F-68540 Bollwiller, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.