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Brevet européen · EP1065078 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1065078
Numéro de demande
EP00850105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2000
Publié
3 janv. 2001
Délivré
21 janv. 2004
Radié
21 janv. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B60G 21/055 (2006.01)
F16F 1/38 (2006.01)
Priorité
SE 9902502 30.06.1999
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

  2. 30 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Landholm, Stefan

214 22 Malmö, SE

Svensson, Nicolas

236 34 Höllviken, SE

Karhammer, Martin

331 41 Värnamo, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.