Schachtsystem
Brevet européen · EP1065430 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1065430
- Numéro de demande
- EP99112457
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 1999
- Publié
- 3 janv. 2001
- Délivré
- 15 août 2007
- Radié
- 30 juin 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 59/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 28 sept. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 31 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Inventeur
Höpler, Klaus
85567 Grafing, DE
Schick, Peter
35260 Stadtallendorf, DE
Pühringer, Herbert
4542 Nussbach, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.