Adaptiver Matrixsensor und elektrische Schaltung hierzu

Brevet européen · EP1065809 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1065809
Numéro de demande
EP99810572
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 1999
Publié
3 janv. 2001
Délivré
21 juin 2006
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 10/158 (2006.01)
H03F 3/08 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 2 sept. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.09.2008

  3. 29 sept. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SCHNEIDER FELDMANN AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

  4. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA

Rue Jaquet-Droz 1, 2007 Neuchâtel

Mandataire

Schneider Feldmann AG Patent- und Markenanwälte

Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich

Inventeur

Bourquin, Stéphane

8063 Zürich

Seitz, Peter

8902 Urdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.