Plasmaspritzvorrichtung

Brevet européen · EP1065914 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1065914
Numéro de demande
EP00810376
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2000
Publié
3 janv. 2001
Délivré
21 janv. 2004
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05H 1/34 (2006.01)
Priorité
CH 121199 30.06.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 12 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 12.03.2014

  3. 30 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004

  4. 30 janv. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.