Plasmaspritzvorrichtung
Brevet européen · EP1065914 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1065914
- Numéro de demande
- EP00810376
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2000
- Publié
- 3 janv. 2001
- Délivré
- 21 janv. 2004
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05H 1/34 (2006.01)
- Priorité
- CH 121199 30.06.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 12 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 12.03.2014
- 30 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004
- 30 janv. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.