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Brevet européen · EP1066134 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1066134
Numéro de demande
EP99906733
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 1999
Publié
10 janv. 2001
Délivré
8 mai 2002
Radié
29 févr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24D 5/06 (2006.01)
B24D 3/08 (2006.01)
Priorité
US 49623 27.03.1998
US 218844 22.12.1998
Demande PCT
PCT/US1999/002399 04.02.1999
Publication PCT
WO1999/048646 30.09.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 30 août 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

  4. 15 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

Parties

Inventeur

RAMANATH, Srinivasan

Holden, MA 01520, US

WILLISTON, William, H.

Holden, MA 01520, US

BULJAN, Sergej-Tomislav

Acton, MA 01720, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.