SCHLEIFWERKZEUGE
Brevet européen · EP1066134 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1066134
- Numéro de demande
- EP99906733
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 1999
- Publié
- 10 janv. 2001
- Délivré
- 8 mai 2002
- Radié
- 29 févr. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24D 5/06 (2006.01)B24D 3/08 (2006.01)
- Priorité
- US 49623 27.03.1998US 218844 22.12.1998
- Demande PCT
- PCT/US1999/002399 04.02.1999
- Publication PCT
- WO1999/048646 30.09.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2008
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 30 août 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002
- 15 mai 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
Parties
Inventeur
RAMANATH, Srinivasan
Holden, MA 01520, US
WILLISTON, William, H.
Holden, MA 01520, US
BULJAN, Sergej-Tomislav
Acton, MA 01720, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.