DREHVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1066188 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1066188
- Numéro de demande
- EP99907226
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 1999
- Publié
- 10 janv. 2001
- Délivré
- 21 mai 2003
- Radié
- 21 mai 2003
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B61J 1/06 (2006.01)F21V 21/34 (2006.01)
- Priorité
- CH 72598 27.03.1998
- Demande PCT
- PCT/CH1999/000126 24.03.1999
- Publication PCT
- WO1999/050122 07.10.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 nov. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
- 30 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 30 mai 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.