ORGANE D'ASSEMBLAGE AUTOFILETE AMELIORE ET EBAUCHE

Brevet européen · EP1066473 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1066473
Numéro de demande
EP99959634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 1999
Publié
10 janv. 2001
Délivré
16 juin 2004
Radié
27 déc. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16B 25/00 (2006.01)
Priorité
US 236815 25.01.1999
Demande PCT
PCT/IB1999/002060 28.12.1999
Publication PCT
WO2000/043683 27.07.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 déc. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.12.2019

  2. 30 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

  3. 30 juin 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Conti Fasteners AG

Albisstrasse 15, 6340 Baar

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

REYNOLDS, John, R.

South Dartmouth, MA 02748, US

PRITCHARD, Alan

CH-6318 Walchwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.