Deckenstativ

Brevet européen · EP1067419 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1067419
Numéro de demande
EP00112340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2000
Publié
10 janv. 2001
Délivré
30 janv. 2008
Radié
30 juin 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 7/00 (2006.01)
G02B 21/00 (2006.01)
A61B 19/00 (2006.01)
F16M 11/04 (2006.01)
Priorité
CH 122599 03.07.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  2. 29 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.