ZAHNKRONEN UND/ODER ZAHNBRÜCKEN
Brevet européen · EP1067880 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1067880
- Numéro de demande
- EP99939826
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 1999
- Publié
- 17 janv. 2001
- Délivré
- 1 oct. 2003
- Radié
- 1 oct. 2003
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 98810230 17.03.1998EP 98811131 12.11.1998
- Demande PCT
- PCT/CH1999/000115 16.03.1999
- Publication PCT
- WO1999/047065 23.09.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 27 oct. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2012
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach → Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Stadthausstrasse 145, 8400 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 14 nov. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
- 15 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.